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RAOUL PARIS – Anita MERRET

20, passage Saint Sebastien – 75011 Paris FRANCE

Email : contact@raoulparis.com

Hébergeur du site : OVH

Site web : Raoulparis.com

Tous les visuels et photos relève de la propriété exclusive de RAOUL PARIS.

Nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du présent site.

Nous faisons tout notre possible pour décrire le plus précisément possible les articles vendus de façon à ce que nos clients ne soient jamais déçus. Notre service client est à votre disposition pour répondre à vos questions à l’adresse suivante : contact@raoulparis.com

N’hésitez pas à nous écrire pour nous poser toutes vos questions. Nous serons ravies d’y répondre !

Merci pour votre confiance.

Mentions légales

Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part par Raoul Paris, 20 passage Saint Sebastien – 75011 à Paris, ci-après dénommée ”le Vendeur”, et d’autre part, par toute personne physique ou morale, souhaitant procéder à un achat via le présent site, dénommée ci-après ”l’Acheteur”.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le Vendeur et l’Acheteur, les deux parties les acceptant sans réserves.

Les présentes conditions de vente visent à définir les conditions applicables à tout achat effectué par le biais de ce site. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’Acheteur des présentes conditions de vente dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à sa commande.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Vendeur.

Le Vendeur conserve la possibilité de modifier les présentes conditions à tout moment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. Dans un tel cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur ou à la date à laquelle l’Acheteur a accepté les conditions générales de vente si ces deux dates sont différentes.

Produits

Les produits proposés par le Vendeur sont des vêtements et accessoires d’occasion, vintage, anciens ou de créateurs et sont des produits uniques. Les produits sont minutieusement sélectionnés par nos soins et répondent à des critères exigeants de qualité. Malgré le soin apporté à la sélection des articles, certaines dégradations dues au temps ne peuvent parfois être évitées. Le cas échéant, cette usure sera signalée dans la description du produit. Cette obligation n’est que de moyens, certaines dégradations pouvant échapper à notre vigilance.

Il peut arriver qu’aucune taille ne soit indiquée sur un article, ou que celle-ci soit faussée par l’ancienneté du produit, c’est pourquoi nous indiquons toutes les dimensions pour chaque produit.

Nos produits sont accompagnés d’un descriptif le plus précis possible, mais non exhaustif, et de photos non contractuelles. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit acheté, notamment en ce qui concerne les couleurs, dont la représentation peut varier d’un ordinateur/utilisateur à l’autre.

Si le produit est décrit sans marque, ou si la composition n’est pas précisée, c’est que nous ne sommes pas en mesure de renseigner l’Acheteur sur ces éléments. Ces produits vendus par le Vendeur n’étant pas neufs, ceux-ci peuvent présenter des défauts d’usure, causés par le temps mais qui seront bien entendu précisés dans la fiche Produit.

Le vendeur se doit de bien vérifier toutes les mesures et les détails avant l’achat. En cas de doutes et d’éventuelles questions, contacter nous : contact@raoulparis.com

Dans le cadre des ventes, les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.

Commande

L’Acheteur qui souhaite acheter un produit sur le site internet www.raoulparis.com doit avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une telle commande.

La conclusion de la vente ne sera effective qu’après envoi d’un courrier électronique de confirmation de l’enregistrement de la commande par le Vendeur (accompagné d’un numéro de commande), sous réserve que l’adresse électronique indiquée par L’Acheteur ne comporte pas d’erreurs.

L’Acheteur est tenu de vérifier la conformité des renseignements qu’il fournit au Vendeur. Ce dernier ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge de l’Acheteur.

Afin de pouvoir valider toute commande, l’Acheteur doit nécessairement accepter les présentes conditions générales de vente et d’utilisation. 

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande d’un client, en particulier s’il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Une fois la commande passée et dûment validée par le Vendeur, l’Acheteur reçoit un courrier électronique à chaque étape de sa commande à savoir : une information sur la validation de la commande une fois que le paiement à bien été reçu par le Vendeur ainsi qu’une information sur le suivi et l’acheminement de la commande.

La Vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Tarif

Les prix figurant sur les fiches produits sont des prix exprimés en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC).

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE.

Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’Acheteur.

Les frais d’expédition comprennent le prix d’envoi, l’emballage ainsi que des frais de logistique.

Pour le reste du monde, différents frais et taxes douaniers peuvent venir s’ajouter au prix initialement indiqué sur le site. Ceux-ci restent à la charge exclusive de l’Acheteur.

Authenticité

Toute pièce achetée chez RAOUL PARIS a été soigneusement inspectée, expertisée et garantie à authentique.

Modalités de paiement

Le Vendeur s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne. A cet effet, le site utilise le mode sécurisé de paiement Stipe qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission sur le réseau. La transaction s’effectue via Stipe, qui seule dispose des informations bancaires fournies sur le site au moment du paiement.

Le règlement des achats sera effectué au choix par l’Acheteur :

– par paiement électronique sécurisé par carte bancaire soit par (i) Carte Bleue (ii) Visa ou (iii) Eurocard-Mastercard. Ce moyen est un mode sécurisé de paiement permettant le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission sur le réseau.

– par Paypal. Ce moyen est un mode de paiement rapide et sécurisé qui permet d’envoyer et de recevoir des paiements en ligne sans avoir à indiquer son numéro de carte bancaire.

Ces moyens de paiement ne pourront être utilisés que par l’Acheteur disposant d’un compte bancaire.

A ce titre, l’Acheteur garantit qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation du bon de commande. Le débit des achats sur le compte de l’Acheteur se fait au moment du traitement de la transaction.

La commande validée par le Vendeur ne sera considérée effective et la marchandise expédiée que lorsque les centres de paiements bancaires concernés auront donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Le Vendeur se réserve, par ailleurs, le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige en cours.

Une fois le paiement effectué et validé et la commande validée, une facture détaillée sera envoyée par courrier électronique à l’Acheteur.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française.

Le Vendeur ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Le client s’adressera en priorité à Raoul Paris pour obtenir une solution amiable. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’Acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre Conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le ”bref délai” de la garantie légale ou celui de la garantie contractuelle.

Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’Acheteur honore ses engagements financiers envers le Vendeur.

Le Tribunal de commerce de Paris sera le seul compétent pour connaître de tout litige ou contestation qui naitrait de l’application ou de l’interprétation du présent contrat. Cette compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de Paris quelque soit le lieu de livraison, le mode de paiement accepté ou encore le lieu du domicile de l’Acheteur

Protection des données personnelles

Le Vendeur s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’Acheteur que celui-ci serait conduit à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

A ce titre, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : contact@raoulparis.com

Propriété intellectuelle

Raoul Paris, en sa qualité de Vendeur, est titulaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des éléments du site (textes, commentaires, livres, illustrations, images, photos, logo, visuels, vidéos, sons, plans, charte graphique, technologie (s) , noms, marques, créations et œuvres protégées, bases de données, etc.) Ainsi que le Site lui-même, protégés par des droits, et relèvent de la propriété exclusive de la société.

Par conséquent, la copie, le téléchargement, et l’utilisation des supports du site sont interdits et ce dans le monde entier. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments de ce site.

L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site de Raoul Paris, doit obligatoirement solliciter préalablement l’autorisation du Vendeur.

Responsabilité

Le Vendeur, dans le processus de vente à distance, n’est tenu que par une obligation de moyens.

Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que la perte de données, l’intrusion, un virus, une rupture du service, ou tout autre problème dus à l’utilisation du matériel informatique et à la qualité du réseau utilisé.